Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») régissent l'offre et la vente de biens sur ce site www.cpcompany.com (ci-après le « Site »).

Les marchandises achetées sur le Site (ci-après les « Produits ») sont vendues directement par Diana E-Commerce Corporation SRL dont le siège social est à Torreglia (PD) via San Daniele n. 137/139, 35038, C.F. et le numéro de TVA 05097740285, immatriculée au registre du commerce de Padoue au n ° 442830, capital social 500000,00 € entièrement libéré (ci-après le « Vendeur »), avec l'autorisation de Tristate International SA basée à Riva Albertolli 1, 6900, Lugano, Suisse.

Pour commander, il est nécessaire de lire et d'accepter les présentes conditions générales de vente. Le non-respect des Conditions Générales de Vente rend impossible tout achat sur le Site.

1.1.         Les Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'offre, la transmission et l'acceptation des bons de commande des Produits sur le Site entre le Vendeur et les utilisateurs du Site.

1.2.         Par le biais du Site, le Vendeur propose les Produits à la vente et exerce son activité de commerce électronique exclusivement vers ses utilisateurs finaux majeurs et « consommateurs », c'est-à-dire les personnes physiques qui agissent à des fins non liées à l'activité commerciale, d’entreprise, artisanale ou professionnelle, éventuellement réalisée (ci-après le « Client »).

1.3.         L'offre et la vente des Produits se réfèrent exclusivement aux Pays indiqués dans la liste des pays de livraison sur la page correspondante du Site accessible via la Page d'accueil.

1.4.         Le Vendeur se réserve donc le droit de ne pas traiter les commandes provenant de sujets autres que le « consommateur » et/ou les mineurs, des Pays non inclus parmi ceux indiqués dans les pays d'expédition ou, en tout état de cause, les commandes non conformes à sa politique commerciale.

1.5.         Les Conditions Générales de Vente ne régissent pas la vente de biens ou la prestation de services par des sujets autres que le Vendeur, même s'ils sont présents sur le Site à travers des liens, bannières ou autres formes de connexion. Il appartient au Client de vérifier les conditions de vente, avant de passer commande et d'acheter des biens et services auprès de sujets autres que le Vendeur. Ce dernier n'est donc pas responsable de la vente de biens et/ou de la prestation de services par des tiers et/ou de la conclusion d'accords entre le Client et des tiers.

2.1.         Pour l'achat d'un ou plusieurs Produits sur le Site, le Client doit sélectionner les Produits qu'il entend acheter et les ajouter au panier. Une fois la sélection des Produits choisis effectuée, le Client doit poursuivre le paiement sur la page web du panier, remplir le bon de commande au format électronique, selon les instructions relatives, et l'envoyer au Vendeur.

2.2.         Les langues disponibles pour la conclusion du bon de commande sont l'Italien, l'Anglais, le Français, l'Allemand, l'Espagnol, le Japonais et le Russe.

2.3.         Le bon de commande des Produits peut être effectué par le Client soit via son compte personnel, lorsqu'il est enregistré sur le Site, soit via le mode utilisateur « invité », en fournissant les informations personnelles nécessaires pour procéder à la réalisation de la commande.

2.4.         Le bon de commande contient une référence aux Conditions Générales de Vente, ainsi qu'un résumé des informations sur les principales caractéristiques de chaque Produit commandé et le prix relatif (y compris toutes les taxes ou droits applicables), les moyens de paiement acceptés et les modalités de livraison des Produits achetés, frais de port et délais de livraison prévus, conditions d'exercice du droit de résiliation et modalités et délais de retour des Produits achetés.

2.5.         Avant de procéder à l'achat des Produits en envoyant le bon de commande, le Client doit lire attentivement les Conditions Générales de Vente et les Conditions Générales d'Utilisation qu’il peut également imprimer, stocker ou réaliser des copies à usage personnel. En envoyant le bon de commande, le Client déclare avoir compris et approuvé le contenu du formulaire lui-même et accepte les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation du Site sans quoi, il ne sera pas possible de procéder à la commande.

2.6.         Avant de soumettre le bon de commande, le Client pourra vérifier les détails de la commande, ainsi qu'identifier et corriger les éventuelles erreurs de saisie.

2.7.         La transmission du bon de commande par le Client implique pour ce dernier l'obligation de payer le prix indiqué dans la commande.

2.8.         Le Vendeur s'engage à envoyer sans délai la confirmation de commande au Client.

2.9.         A réception du bon de commande, le Vendeur enverra au Client, par e-mail, un reçu du bon de commande, qui contiendra un résumé des Conditions Générales de Vente, des informations relatives aux caractéristiques essentielles des Produits et l’indication détaillée du prix (y compris toutes les taxes ou droits applicables), les moyens de paiement, les conditions et modalités d'exercice du droit de résiliation et les frais de livraison. 

2.10.     Le Vendeur se réserve le droit de ne pas accepter les bons de commande incomplets ou incorrects, qui ne donnent pas de garanties suffisantes de solvabilité ou en cas d'indisponibilité des Produits. Dans ces cas, le Vendeur devra dans les plus brefs délais et en tout état de cause dans un délai de 14 jours à compter du jour suivant celui de l'envoi de la commande au Vendeur, informer le Client par e-mail que le contrat n'est pas conclu et que le vendeur n'a pas donné suite au bon de commande. Dans le cas où le Client aurait déjà procédé à l'envoi du bon de commande et au paiement du prix, le Vendeur remboursera le montant payé dans les plus brefs délais.

2.11.     Le bon de commande sera déposé dans la base de données du Vendeur pendant la durée nécessaire au traitement des commandes et en tout état de cause dans le respect des termes de la loi. Le Client, s'il est inscrit sur le site, pourra consulter les commandes passées, les données fournies et le consentement donné, en accédant à son compte personnel et en consultant la section appropriée du site. Le Client ayant effectué l'achat en tant qu'utilisateur « invité » peut vérifier les commandes passées en contactant le Service Client comme indiqué au paragraphe 11 « Assistance Clients » ci-dessous.

3.1.         Sur le Site sont proposés à la vente uniquement des Produits originaux marqués C.P. Société autorisée par Tristate International SA ainsi que par les marques des Partenaires associés.

3.2.         Les caractéristiques essentielles des Produits sont présentées sur le Site au sein de chaque page Produit. Cependant, les images et les couleurs des Produits proposés à la vente peuvent ne pas correspondre à la réalité en fonction du navigateur Internet et/ou du moniteur utilisé.

3.3.         Chaque Produit est vendu sur le Site avec son étiquette d'identification qui fait partie intégrante du Produit lui-même.

Les prix des Produits indiqués sur le Site sont exprimés en Euros (€), Pounds (£), Dollars US ($), Rouble (₽), Renminbi (¥), Dollars de Hong Kong (HK $), Dollars Canadiens (C $) Yen japonais (¥) et Won (₩) et incluent déjà toutes les taxes et tous les frais applicables. Les prix des Produits n'incluent cependant pas les frais d'expédition et de livraison qui seront clairement indiqués au début de la procédure d'achat des Produits.

4.1.         Les prix des Produits peuvent être sujets à variations. Le Client s'engage donc à vérifier le prix de vente final avant d'envoyer le bon de commande correspondant.

4.2.         Les modes de paiement figurent sur la page Paiements et sécurité du Site, comme indiqué dans le bon de commande individuel et font partie intégrante des Conditions Générales de Vente.

4.3.         Le prix d'achat des Produits et les frais de port, comme indiqué dans le bon de commande, seront facturés au moment de l'expédition des Produits par le Vendeur.

4.4.         Dans le cas où le paiement par carte de crédit est choisi, les informations financières (par exemple, le numéro de carte de crédit/débit ou la date d'expiration) seront transmises, via un protocole crypté, aux banques ou aux entreprises qui fournissent les services de paiement électronique à distance, sans que des tiers y aient accès de quelque manière que ce soit. Par ailleurs, ces informations ne seront jamais utilisées par le Vendeur sauf pour compléter les procédures d'achat pour lesquelles elles sont conférées et pour effectuer les remboursements relatifs en cas de retour des Produits, suite à l'exercice du droit de résiliation, ou s’il est nécessaire de prévenir ou de signaler à la police une fraude commise sur le Site.

4.5.         Si le Produit est livré dans un pays appartenant à l'Union Européenne, le Produit vendu n'est soumis à aucun frais de douane, tels que des taxes et/ou droits d'importation.

Toutefois, dans le cas d'une livraison dans un pays n'appartenant pas à l'Union Européenne, les Produits vendus peuvent être soumis à des frais de douane, tels que des taxes et/ou droits d'importation, payables à l'arrivée du Produit dans le pays de livraison. Les frais de douane ne peuvent être anticipés par le Vendeur et seront à la charge du Vendeur ou du Client comme indiqué à la page « Expéditions ».

Pour plus d'informations, le Client peut contacter le bureau des douanes du Pays de livraison du produit. 

5.1.         La livraison des Produits commandés sur le Site s'effectue par courrier express. Les frais, modalités et conditions de livraison des Produits sont indiqués à la page « Expéditions », ainsi que sur le bon de commande individuel et font partie intégrante des Conditions Générales de Vente.

5.2.         Les délais de livraison des Produits indiqués sur le Site se réfèrent exclusivement aux jours ouvrables, à l'exclusion des jours fériés.

5.3.         Le Client doit passer le bon de commande directement à partir de la page du Site relative au pays de livraison dans lequel le Produit acheté sera livré. Le Site doit pouvoir reconnaître automatiquement le Pays à partir duquel le Client se connecte mais il est possible de changer le Pays de référence du Site à travers la liste des Pays de livraison sur la page correspondante du Site. Les commandes passées à partir d'une section du Site relative à un pays autre que celui de destination, ou à une adresse non admise par le livreur désigné par le Vendeur (comme par exemple les boîtes postales et Poste Restante), ne seront pas acceptées. 

5.4.         Au moment de la livraison du produit, l’utilisateur est tenu de contrôler que le nombre de colis corresponde à celui indiqué sur les bordereaux de transport et que l’emballage est intact et dépourvu de signes de dommage, de manipulation frauduleuse ou d’altération. En cas d’issue négative de ces contrôles, l’utilisateur devra aussitôt le signaler au livreur, en refusant le produit ou en écrivant une mention d’acceptation avec réserve sur le bordereau de transport. Il devra qui plus est en informer dans les meilleurs délais le service clientèle du vendeur.

Exercice du droit de résiliation

6.1.         Le Client a le droit de résilier le contrat conclu avec le Vendeur, gratuitement et sans indication des motifs, dans un délai de 14 jours à compter du jour de la réception des Produits achetés sur le Site.

6.2.         Pour exercer son droit de résiliation du contrat, le Client peut communiquer sa décision via le formulaire de résiliation sur le site. A cet effet, le Client doit accéder à la section du Site relative aux commandes passées, remplir le formulaire de résiliation et l'envoyer par voie électronique au Vendeur.

6.3.         Alternativement, le Client peut envoyer une communication écrite et explicite de la décision de résiliation au Vendeur, en fournissant ses références (nom, prénom, adresse et e-mail), les dates de commande et de réception des Produits, le numéro de commande et produits connexes achetés ; à cet effet, le Client peut éventuellement utiliser le formulaire de résiliation**, non obligatoire, figurant à l'annexe I du décret législatif du 21 février 2014, n° 21. Si le Client choisit cette option, l'avis de résiliation doit être envoyé au Vendeur par

·      Courrier : Diana E-Commerce Corporation SRL, chez Movimoda Spa, SS33 182, 21052 - Busto Arsizio (VA), Italie ou par

·      E-mail : customerservice@cpcompany.com.

6.4.         En cas d'exercice du droit de résiliation, il n'est pas possible de remplacer directement le Produit choisi par un autre ; pour acheter un nouveau produit, le Client doit passer une nouvelle commande distincte de la précédente.

6.5.         Le Client est responsable de la diminution de la valeur des Produits résultant d'une manipulation des Produits autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des Produits eux-mêmes.

6.6.         Le Vendeur se réserve le droit de ne pas poursuivre la procédure de résiliation si les Produits sont retournés sans l'étiquette d'identification et sans les éventuels accessoires.

6.7.         Le droit de résiliation ne peut également être exercé si :

·      Les Produits ont été réalisés sur mesure ou personnalisés ;

·      Les Produits sont susceptibles de se détériorer ou d’être périmés rapidement ;

·      Les Produits sont, après la livraison, mélangés de manière indissociable avec d'autres produits ;

·      Les produits scellés ne conviennent pas au retour pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé et qui ont été ouverts après la livraison.

Délais et modalités de retour

6.8.         Les Produits faisant l’objet de résiliation doivent être retournés au Vendeur. Pour procéder au retour, le Client doit retourner les Produits dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle le Client a envoyé au Vendeur le formulaire de résiliation correspondant à :

Diana E-Commerce Corporation SRL

Chez Movimoda Spa, SS33 182, 21052 - Busto Arsizio (VA), Italie

6.9.         Le paiement des frais directs de retour des Produits est à la charge du Client.

6.10.      Il est recommandé, dans la mesure du possible, de retourner les Produits à l'intérieur de l’emballage envoyé par le Vendeur.

Délais et modalités de remboursement

6.11.     Une fois les Produits reçus, le Vendeur procède aux vérifications nécessaires relatives au respect des conditions et modalités indiquées dans cet art. 6.

6.12.     En cas de contrôle positif, le Vendeur envoie au Client, par e-mail, la confirmation relative de l'acceptation des Produits ainsi retournés et procède au remboursement de tous les paiements reçus par le Client, y compris les frais de livraison. Le Vendeur n'est cependant pas tenu de rembourser les frais supplémentaires de livraison, si le Client a expressément choisi un type de livraison autre que le type de livraison le moins cher proposé.

6.13.     Quel que soit le mode de paiement utilisé par le Client, le remboursement est activé par le Vendeur, sous réserve de vérification de la bonne exécution du droit de résiliation, dans les plus brefs délais et en tout cas dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle le Vendeur a reçu l'avis de résiliation. Le remboursement peut être suspendu par le Vendeur jusqu'à la réception des Produits ou jusqu'à ce que le Client démontre qu'il a renvoyé les Produits.

6.14.     Le Vendeur effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de l'achat initial, sauf accord contraire explicite de ce dernier. En l'absence de correspondance entre le destinataire des Produits indiqué dans le bon de commande et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour leur achat, le remboursement des sommes sera effectué par le Vendeur, sauf convention contraire, envers la personne ayant effectué la Paiement.

6.15.         Si les modalités et conditions d'exercice du droit de résiliation ne sont pas respectées, comme précisé dans cet art. 6, le Client n'aura pas droit au remboursement des sommes déjà versées au Vendeur ; toutefois, le Client peut récupérer, à ses frais, les Produits dans l'état dans lequel ils ont été retournés au Vendeur. 

7.1.         En plus de la garantie des défauts des marchandises vendues, le Vendeur fournit aux produits la garantie juridique de conformité conformément aux dispositions du Titre III de la Partie IV du Décret Législatif du 6 septembre 2005 n° 206 (c.a.d. Code de la Consommation).
Cette garantie prévoit que le Vendeur est responsable des défauts de conformité des produits vendus survenant dans les 2 (deux) ans à compter de la livraison des produits.

7.2.         Sauf preuve contraire, il est présumé que les défauts de conformité survenant dans les 6 (six) mois à compter de la livraison du produit existaient déjà à cette date, sauf si cette hypothèse est incompatible avec la nature du bien ou avec la nature du défaut de conformité.

7.3.         Pour bénéficier de la garantie de conformité, le consommateur, sous peine de déchéance, doit signaler au Vendeur l'éventuel défaut du produit acheté dans les 2 (deux) mois à compter de sa découverte. L'action directe pour faire valoir un défaut de conformité non dissimulé par le Vendeur est prescrite, en tout état de cause, dans un délai de 26 (vingt-six) mois à compter de la livraison du produit.

7.4.         En cas de non-conformité signalée dans le délai imparti, le consommateur peut demander au Vendeur, à son choix, de réparer le bien ou de le remplacer, dans les deux cas sans encourir de frais, sauf si la réparation demandée est objectivement impossible ou excessivement coûteuse. Le consommateur peut également demander, à son choix, une réduction raisonnable du prix ou la résiliation du contrat dans les cas où la réparation et le remplacement sont impossibles ou excessivement coûteux, le Vendeur n'a pas réparé ou remplacé la marchandise dans un délai raisonnable ou le remplacement ou la réparation précédemment effectués ont causé des inconvénients importants pour le consommateur.

7.5.         Afin de bénéficier de la garantie de conformité, il est recommandé de conserver et de présenter les documents d'achat du produit.
Pour plus d'informations sur la garantie légale de conformité pour les consommateurs ainsi que pour bénéficier des recours prévus par la garantie légale concernant les produits achetés auprès du Vendeur, le consommateur peut contacter le Service Client. 

8.1.         Concernant le traitement des données personnelles du Client, veuillez-vous référer à la Politique de Confidentialité. 

9.1.         Les Conditions Générales de Vente sont régies par le droit italien et en particulier par les dispositions du décret législatif du 6 septembre 2005 n° 206, contenant le « Code de la Consommation », avec une référence spécifique aux dispositions sur les contrats à distance et au décret législatif du 9 avril 2003 n° 70 sur certains aspects du commerce électronique.

9.2.         En cas de différend entre le Vendeur et chaque Client, résultant des Conditions Générales de Vente, le Client pourra accéder, via le lien https://webgate.ec.europa.eu/odr à la plateforme de règlement des différends en ligne mise à disposition par la Commission européenne, avec la possibilité de saisir les autorités judiciaires compétentes.

10.1.         Les Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur, également en considération de toute modification réglementaire. Les nouvelles Conditions Générales de Vente entreront en vigueur à compter de la date de publication sur le Site. Les Clients sont donc invités à accéder régulièrement au Site et à consulter, avant tout achat, la version la plus à jour des Conditions Générales de Vente.

10.2.   Les Conditions Générales de Vente applicables à chaque contrat conclu par le Client via le Site sont celles en vigueur à la date d'envoi du bon de commande.

3.1.         Pour toute assistance sur les Produits, plus d'informations, suggestions, réclamations et/ou demandes supplémentaires, le Client peut à tout moment contacter le service client du Vendeur via le formulaire de Contacts ou aux références suivantes :

-       Par e-mail: customerservice@cpcompany.com ;

-       Par courrier : Diana E-Commerce Corporation SRL, via San Daniele n. 137/139, 35038, Torreglia (PD).